Articles

La vérification de comptabilité

P. COLIN

Les Petites Affiches

23 janvier 1984, n°10

Départements : Droit et fiscalité


Le contrôle sur pièces (contrôle fiscal des personnes physiques)

P. COLIN

Les Petites Affiches

13 janvier 1984, n°6

Départements : Droit et fiscalité


Quelles sont les sanctions que peut encourir un contribuable à la suite d'un contrôle fiscal

P. COLIN

Les Petites Affiches

19 novembre 1984, n°131

Départements : Droit et fiscalité


Une nouvelle méthode de gestion de la qualité : présentation et mise en place contractuelle

N. FERRY-MACCARIO, J. Gogue

Revue Française de Gestion

mars 1984

Départements : Droit et fiscalité


L'organisation du contrôle fiscal en France et la répression de l'évasion fiscale internationale

P. COLIN

Les Petites Affiches

26 octobre 1983, n°119

Départements : Droit et fiscalité


Le licenciement en Droit Allemand

J.-P. ANTONA

Les Petites Affiches

novembre 1983

Départements : Droit et fiscalité


Les conditions générales de vente de l'entreprise : conseils d'élaboration

N. FERRY-MACCARIO

Les Petites Affiches

novembre 1982

Départements : Droit et fiscalité


Les nouvelles dispositions en faveur des travailleurs

J.-P. ANTONA

Les Petites Affiches

1982, n°83

Départements : Droit et fiscalité


Les sources du Droit du Travail

J.-P. ANTONA

Journal du Travail Temporaire et des Services

avril-juillet 1982

Départements : Droit et fiscalité


Négociation collective et règlement des conflits collectifs du travail

J.-P. ANTONA

Les Petites Affiches

1982, n°92

Départements : Droit et fiscalité



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